Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre
/
LE JARDIN DES SIMPLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES SIMPLES
MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre

Numéro de dépôt :
3411483
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
LE JARDIN DES SIMPLES de MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre

Présentation de la marque LE JARDIN DES SIMPLES

Déposée le 16 février 2006 par la société MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DES SIMPLES »

Le déposant est la société MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre domicilié(e) CHEMIN DE LA GRAVETTE,30260 CORCONNE - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 699 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Luc-MARIE domicilié(e) RUE DE LA RAMPE,30260 CORCONNE - 30260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES SIMPLES est expirée depuis le 16 février 2016.

MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre a également déposé les autres marques suivantes : ZELIGE-CARAVENT


MICHEL Luc-MARIE Entreprise en nom propre - CHEMIN DE LA GRAVETTE,30260 CORCONNE - 30260 - France - SIREN 442699666


MICHEL Luc-MARIE - RUE DE LA RAMPE,30260 CORCONNE - 30260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Huiles coméstibles.Produits agricoles (ni préparés, ni transformés.Vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.